DESIGNATION D’UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE.
APPROBATION DES COMPTES-RENDUS DES SEANCES DU 3 JUILLET, DU 21 OCTOBRE ET DU
18 NOVEMBRE 2025.
DECISIONS DE MADAME LA MAIRE.
a) FINANCES – 01-2025 – M57 – Fongibilité des crédits – Décision de virement de crédits n°1/2025.
b) FINANCES – 02-2025 – Ligne de trésorerie – 200 K€ – Crédit Mutuel du Sud-Ouest.
c) FINANCES – 03-2025 – Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Commune de Latresne – Responsabilité civile et risques annexes – Risques statutaires.
ADMINISTRATION GENERALE
1) Renouvellement et actualisation du traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Latresne entre la commune de Latresne et GRDF.
FINANCES
2) Abrogation de la délibération N° 51-21102025 relative à l’ouverture d’une ligne de trésorerie interactive de 400.000,00 € auprès du Crédit Mutuel du Sud-Ouest.
3) Abrogation des délibérations N° 15-31032022 et N° 39-17092024 relatives à l’instauration et l’actualisation des tarifs applicables pour la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE).
4) Budget Principal – Fixation des taux horaires applicables aux travaux en régie pour l’exercice 2025.
5) Budget Principal – Décision modificative N°3-2025 – Travaux en régie – Exercice 2025.
6) Budget Principal – Décision modificative N°4-2025 – Opération d’ordre – Sortie d’actif (Terrain Rue de la Salargue) – Exercice 2025.
7) Budget Principal – Décision modificative N°5-2025 – Schéma Directeur de Gestion des Eaux Pluviales – Exercice 2025.
8) Budget Principal – Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget 2026.
9) Admissions en non-valeur.
10) Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2026 (DETR) pour la réhabilitation du mur du cimetière.
11) Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2026 (DETR) pour la requalification de la voie communale « Chemin de l’Estey » en voie verte.
12) SDEEG – Fonds de concours de la Commune de Latresne.
13) Exonération de loyer – SAS « Chez POPOTE ».
14) Exonération de loyer – Entreprise « Garonne Informatik ».
AFFAIRES ECONOMIQUES
15) Aide aux porteurs de projets commerciaux et artisanaux en Centre-bourg – Dispositif d’aide aux loyers – Demande de la SAS « Belles Gueules ».
BATIMENTS COMMUNAUX ET PATRIMOINE COMMUNAL
16) Bilan des cessions et acquisitions réalisées au titre de l’année 2025.
17) Cession d'un ouvrage de l'ancien PDIPR par le Département de la Gironde au profit de la Commune de Latresne.
INTERCOMMUNALITE
18) Mise à disposition des biens communaux à la Communauté de Commune des Portes de l’Entre-deux-Mers affectés aux compétences Voirie, Périscolaire, Développement économique et Installations sportives.
19) EPRCF 33 – Approbation de la convention de mise à disposition de services de la Commune deLatresne au bénéfice du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique EPRCF33.
20) SDEEG – Délibération portant modification des statuts du SDEEG.
21) SIEA des Portes de l’Entre-Deux-Mers – Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’Eau Potable – Exercice 2024.
22) SIEA des Portes de l’Entre-Deux-Mers – Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’assainissement collectif – Exercice 2024.
23) SIEA des Portes de l’Entre-Deux-Mers – Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’assainissement non collectif – Exercice 2024.
24) SEMOCTOM – Rapport Annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés.
VIE ASSOCIATIVE
25) Demande de subvention de l’association « Jazz 360 » pour l’organisation du festival Jazz 360 (festival intercommunal).
26) Demande de subvention exceptionnelle de l’association « Danse et Form’Attitude ».
27) Demande de subvention exceptionnelle de l’association « Art de la fugue ».
INFORMATIONS DIVERSES
PPRMT – Rapport et avis du commissaire-enquêteur.
QUESTIONS DIVERSES
