Conseil municipal

  18 Juin 2026 19:00
  Salle du conseil

Ordre du jour :

Désignation d’un.e secrétaire de séance

Approbation des procès verbaux des séances des 21/04 ; 28/04 et 05/06

Décision de la Maire :

  • Administration générale : 02.2026 – Convention d’assistance juridique et contentieuse / année 2026 – CGCB Avocats et associés
  • Finances : 03.3036 – Avenant n°4 à la convention de mise à disposition des services et des locaux avec la communauté de communes des Portes de l’Entre-deux-Mers

Finances :

  • Admissions en non-valeur
  • Remboursements de frais engagés par M. Bourquin pour l’acquisition d’une barre de seuil à l’église Saint-Aubin

Ressources-Humaines :

  • Délibération autorisant le recours au contrat d’apprentissage
  • Lancement d’une démarche de certification ISO 45001 (Santé et sécurité au travail) et autorisation de solliciter les prestataires de certification

Urbanisme et cadre de vie :

  • Opposition au transfert de compétence Plan Local d’Urbanisme à la communauté de communes des Portes de l’Entre-deux-Mers

Intercommunalité :

  • SDEEG – Rapport d’activités 2025 – Eclairage public
CNI & Passeport
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